Première partie du conseil : votes des budgets 2021 Ville, ANRU et Port à sec

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FINANCES

Compte de Gestion

1 – Compte de gestion Budget principal

2 – Compte de gestion ANRU

3 – Compte de gestion Port à Sec

Compte Administratif :

4 – Compte administratif Budget principal

5 – Compte administratif ANRU

6 – Compte administratif Port à Sec

Budget général :

7 – Budget primitif 2021

8 – Autorisation de programme n°1/crédit de paiement

Budget annexe Rénovation Urbaine :

9 – Affectation du résultat de fonctionnement 2020

10 – Budget primitif 2021

Budget annexe Port à sec

11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2020

12 – Budget primitif 2021

13 – Gestion de la dette

14 – Gestion du Port

15 – Taux d’imposition des taxes directes locales

Deuxième partie du conseil : les autres délibérations à l’ordre du jour

MARCHES PUBLICS

16 – Exploitation des installations de chauffage, de ventilation, et de production d’eau chaude sanitaire – Bâtiments communaux – Lancement de la procédure d’appel d’offres

TRAVAUX

17 – Autorisation de signature de la convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage pour la Réfection de la rue de la Queue du Bois

18 – Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement de commande et de co-maitrise d’ouvrage dans le cadre de la réfection de la RD107

19 – Approbation du projet de rénovation du Centre Culturel Maurice Schumann

URBANISME

20 – Acquisition de l’ensemble immobilier sis 142b, rue de Boussières

SOCIAL

21 – Autorisation de signature d’une Convention cadre entre la commune et le CCAS de la ville

22 -Adoption de la participation communale 2021 au CCAS

VIE ASSOCIATIVE

23 – Autorisation de signature de Conventions entre les associations Génésis et ASA59

24 – Autorisation de signature de Convention avec l’association Hissez Haut 25 – Adoption du règlement du concours des maisons fleuries

26 – Adoption du règlement des 24 heures d’Hautmont

JEUNESSE – ENFANCE – PETITE ENFANCE

27 – Approbation du Règlement intérieur et fixation de la tarification des accueils périscolaires dans les écoles communales

28 – Accueils de Loisirs Sans Hébergement – Eté 2021

29 – Autorisation de signature d’une Convention cadre entre la commune et la Caisse des Ecoles

30 – Adoption de la participation communale 2021 à la Caisse des Ecoles

RESSOURCES HUMAINES

31 – Ouverture d’un poste Politique de la ville – Coordinateur Cité Educative 32 – Modification du tableau des emplois permanents

33 – Reconduction de la prime annuelle

AFFAIRES GENERALES

34 – Création d’un conseil des aînés

35 – Autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire avec la CAMVS pour l’amarrage du bateau ISARA dans le port de plaisance.

36 – Compte-rendu des décisions prises par délégation

37 – Informations communiquées par le Maire

38 – Informations de Mesdames et Messieurs les Adjoints

39 – Questions diverses

retrouvez les documents budgétaires

Le budget annexe du Port : DBU–PORT–BP–2021

Le budget de la Ville : DBU–COM–BP–2021

Le budget ANRU : DBU–ANRU–BP–2021

Le compte administratif 2020 Port  : CA2020_PORT_Flux

Le compte administratif 2020 Ville : CA2020_COM_ville

Le compte administratif 2020 ANRU : CA2020_ANRU_Flux

La retranscription du conseil municipal est également disponible : CM 28 avril 2021